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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET DE SURGELES (SEGES
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TROU NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROU NORMAND
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET DE SURGELES (SEGES) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1234012
Date de dépôt :
23/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1992

Présentation de la marque TROU NORMAND

Déposée le 23 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET DE SURGELES (SEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROU NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET DE SURGELES (SEGES domicilié(e) 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque TROU NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROU NORMAND est expirée depuis le 23 novembre 1992.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET DE SURGELES (SEGES a également déposé les autres marques suivantes : GEL-SHOP , FF FRIGE FOOD , CARRE VERT , CUISINE 2000 , CARRE ROSE


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET DE SURGELES (SEGES) (Société Anonyme) - 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN, - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Tous produits de confiserie, biscuiterie, chocolaterie, viande, poisson, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.